Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA PIERRE
reynaud Jean

Numéro de dépôt :
96654867
Date de dépôt :
09/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2026

Présentation de la marque DOMAINE DE LA PIERRE

Déposée le 9 décembre 1996 par reynaud Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est reynaud Jean domicilié(e) 1480 CHEMIN des mulets - 84350 - COURTHEZON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL Mireille et Jean REYNAUD, M. reynaud Jean domicilié(e) 1480 CHEMIN des mulets - 84350 - COURTHEZON - France.

La marque DOMAINE DE LA PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE LA PIERRE arrivera à expiration en date du 9 décembre 2026.


reynaud Jean - 1480 CHEMIN des mulets - 84350 - COURTHEZON - France


EARL Mireille et Jean REYNAUD, M. reynaud Jean - 1480 CHEMIN des mulets - 84350 - COURTHEZON - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2006 n°2327546 - Publication au BOPI 2006-11-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2017 n°2655385 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-21

Vins de pays Vins d'appellation d'origine contrôlée de l'exploitation exactement dénommée: Domaine de la Pierre